Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs, Professeurs des écoles, PsyEN et AESH – Force ouvrière
Audience au ministère du 13 décembre : le ministère reste sourd aux revendications des personnels ! -> Lisez le communiqué du SNUDI-FO national du 14 décembre.
Les collègues les refusent, la résistance s’accroît ! -> Lisez le communiqué du Snudi FO national du 16 octobre.
FO adresse ses sincères condoléances et tout son soutien aux familles, aux proches, aux personnels et aux élèves de l’établissement dont elle partage l’effroi.
Pour la FNEC-FP-FO, cet évènement tragique souligne une nouvelle fois la nécessité de protéger, autrement que par des discours, l’Ecole publique et ses personnels qui mettent leur vie au service du droit à l’instruction des élèves.
Trois ans après le meurtre de Samuel Paty, comment se fait-il que l’on puisse entrer dans un lycée avec une arme ? Comment se fait-il que l’on puisse tuer un professeur de l’enseignement public, blesser des personnels ?…
Les collègues dont l’état de santé nécessite un poste adapté peuvent en faire la demande du 3 octobre au 7 novembre sur l’application Colibris.
Toutes les informations sont disponible au courrier officiel des écoles du 25/09/23 – Lien
18 H ou 24 H de formation ? Les évaluations d’écoles que l’administration met en place, avons-nous l’obligation d’y participer ? Nombreux sont les collègues qui se posent légitimement ces questions et qui se tournent vers le syndicat. Face aux pressions de l’administration, il n’est pas facile de résister aux multiples injonctions de la hiérarchie. C’est la raison pour laquelle les collègues doivent pouvoir s’appuyer sur un syndicat, le SNUDI-FO, qui entend faire respecter les textes réglementaires qui définissent nos missions et nos obligations réglementaires de service.
Sur ces deux questions, le SNUDIFO47 a décidé de s’adresser à l’IA-DAsen, pour en appeler au respect de nos garanties statutaires.
-> Lire le courrier relatif aux évaluations d’écoles
-> Lire le courrier concernant les 6 h de formation supplémentaires.
Concernant en particulier les 6 heures de formation imposées en sus des 18 h inscrites dans les 108 h annualisées, nous lui indiquons que » les « deux demi-journées (ou un horaire équivalent) prises en dehors des heures de cours » s’inscrivent nécessairement dans les obligations de service des professeurs des écoles définies par le décret n°2017-444 du 29 mars 2017. Si elles sont effectuées, ces six heures doivent donc être déduites de l’enveloppe des 108 heures annuelles. Le travail gratuit et le bénévolat ne figurent ni dans notre statut ni dans les décrets définissant nos obligations de service. »
Le CSA-SD (ex-CTSD) s’est réuni ce jeudi 7 septembre. Il avait à son ordre du jour essentiellement les ajustements de rentrée en matière de carte scolaire.
Le Dasen s’est félicité d’une « rentrée plutôt positive ». Pour notre part, nous avons exposé dans notre déclaration liminaire les conditions réelles de cette rentrée et avons rappelé nos revendications. Le Dasen a une nouvelle fois insisté sur la baisse du nombre d’élèves dans le département (au-delà de 400 élèves de moins). ce à quoi notre déclaration a répondu par avance que « que c’est justement l’occasion de permettre à l’École de fonctionner plus efficacement en allégeant les effectifs de toutes les classes et pas seulement des classes GS, CP et CE1 ! »
Face à la réprobation qu’il a suscité chez les organisations syndicales, le Dasen a justifié le flyer de propagande ministérielle à destination (qu’il est de surcroît demandé aux écoles d’imprimer et de distribuer aux parents d’élèves !), notamment en ce qui concerne « la revalorisation financière » des enseignants vantée dans ce flyer. Il s’agit, pour notre Dasen, d’une forme de communication institutionnelle habituelle… Rappelons que la « revalorisation » n’est qu’indemnitaire et non indiciaire, ne compte donc pas pour le calcul de la retraite, est inégalitaire et en deçà du simple rattrapage de l’inflation depuis plus d’un an (sans même parler du rattrapage des 27,5 % de pouvoir d’achat perdus depuis 2000 !). Et comme toute indemnité, elle peut être diminuée ou supprimée d’un trait de plume par ce gouvernement ou un autre…
CARTE SCOLAIRE
Le Dasen a rappelé son engagement à ne pas fermer de classe à la rentrée car « c’est une désorganisation ». Ce à quoi nous ne pouvons que souscrire : nous nous sommes par le passé fermement opposés aux fermetures de classes prononcées à la rentrée par ses prédécesseurs. Le Dasen a précisé : « L’objectif est d’avoir une rentrée où les collègues travaillent dans les meilleures conditions. » Objectif certes louable, mais force est de constater que les moyens ne sont pas au rendez-vous. Pour fixer le cadre, il a d’ailleurs d’emblée indiqué qu’il ne disposait en cette rentrée d’aucun moyen pour ouvrir une classe.
Six situations « posant problème » ont été présentées. Concernant l’une d’elle, celle de l’école élémentaire Jean Jaurès de Fumel (en REP), nous étions mandatés par l’équipe pour défendre la demande d’ouverture d’un 3ème CE1 dédoublé. En effet, les deux CE1 dédoublés comptent actuellement 19 élèves, probablement 20 prochainement, ce qui n’a plus rien à voir avec les effectifs d’une classe dédoublée en REP. En outre, ces classes ont un profil extrêmement hétérogène avec de nombreux élèves à problèmes particuliers.
Nous avons notamment mis en exergue ce que le ministre écrit dans son flyer de propagande à destination des parents d’élèves : « En éducation prioritaire, comme c’est déjà le cas en CP et en CE1, toutes les classes de grande section seront dédoublées (deux groupes de 12 élèves maximum) d’ici 2024, afin d’offrir à votre enfant, dès le plus jeune âge, les meilleures conditions d’apprentissage possibles et de favoriser sa réussite. » Nous avons interpellé le Dasen : Quelle crédibilité peut avoir la parole publique d’un ministre dans ces conditions ? Les parents d’élèves sont légitimement fondés à l’interpeller concernant le non respect de son engagement et les conséquences qui en découlent pour la scolarité de leurs enfants.
Réponse du Dasen : « Je ne peux pas satisfaire toute les situations, la seule que je veux modifier, c’est celle de l’école élémentaire Marot de Villeneuve. Nous allons être en difficulté sur le remplacement : on est à 138 avec des contractuels (+ 8 par rapport à l’an dernier) ; bien qu’on ait un taux très supérieur à la moyenne, et on est déjà en difficulté… Je ne souhaite pas mettre à mal ce potentiel. Si je m’adresse au ministre, je sais ce qu’il va me répondre immédiatement : vous fermez ailleurs. 19, ce n’est pas la norme, mais c’est gérable, on verra comment on accompagne l’école. »
Les enseignants et les parents d’élèves de l’école Jaurès de Fumel sont fondés à ne pas en rester là. Ils peuvent compter sur l’appui du SNUDIFO47.
Au final, le Dasen décide d’ouvrir une classe à l’école élémentaire Marot de Villeneuve (évidemment tout à fait fondée au regard des effectifs) en ponctionnant un moyen de remplacement (ouverture à titre provisoire pour l’année scolaire).
Vote sur ces mesures de carte scolaire : 7 contre (2 FO, 5 FSU), 3 abstentions (UNSA)
QUESTIONS DIVERSES
Ressources humaines :
Évaluations d’écoles
A l’occasion d’une question sur le bilan académique de l’année passée, le Dasen précise sa position : » L’évaluation des écoles n’est pas au choix des équipes de terrain. Il y a une loi qui a institué un conseil d’évaluation qui a décidé de mettre en place ces évaluation. Si des équipes refusent l’évaluation, elles se mettent en refus de service. C’est la position que la présidente du Conseil de l’évaluation nous a dit de tenir. »
Nous lui faisons alors remarquer que cela tranchait avec la position de souplesse qu’il avait exprimée en fin d’année scolaire lors de la réunion de la F3SCT (ex-CHSCT).
Réponse du Dasen : « Ce que j’ai dit, c’est que dans un contexte particulier, on examine la situation en contexte. Cela nécessite de se parler, un climat de confiance… C’est le rôle des IEN de voir au cas par cas, de prendre en compte des situations. Je ne souhaite pas qu’on soit dans un climat de conflit. Ce sera le cas si une école nous dit : on ne veut pas. »
Nous lui rappelons alors que si la loi de 2019 institue le Conseil de l’évaluation de l’école et préconise une évaluation des écoles et des établissements tous les 5 ans, à aucun moment il n’est fait mention de leur caractère « obligatoire », et pas davantage dans le statut des professeurs des écoles/
Ce que concède le Dasen en disant : Eh bien dans ce cas cela se règlera au Tribunal administratif…
Le SNUDIFO47 se tient, sur cette question comme sur toutes les autres, à la disposition des collègues pour faire respecter leurs garanties statutaires.
1 poste d’enseignant spécialisé en unité interne DITEP Fourty de Pont du Casse. Les candidatures doivent être envoyées avant le 25 septembre 2023.
La fiche de poste
L’appel à candidatures
1 poste d’AESH collectif à pourvoir à compter du 1er octobre 2023 à l’école primaire d’ESTILLAC. Les candidatures doivent être retournés avant le 21 septembre 2023 à Mme GIBON à l’adresse mail suivante : 47-aesh-recrut-form@ac-bordeaux.fr.
L’appel à candidatures
Le 15 juin 2023, la F3SCT (ex-CHSCT) s’est réunie en l’absence de l’IA-DASEN. Le Snudi FO 47 regrette l’absence de l’IA DASEN pour la 2ème fois consécutive.
Voici la déclaration liminaire de la FNEC FO.
BILAN DES FICHES SST
Parmi la trentaine de fiches SST reçues, plusieurs situations sont liées à la présence d’élèves hautement perturbateurs dans les classes.
Une nouvelle problématique apparaît en cette fin d’année avec des situations très conflictuelles avec des parents d’élèves.
La dernière problématique abordée est la montée du prosélytisme dans le Villeneuvois, le Néracais et le Livradais.
PROBLÉMATIQUES AVEC DES PARENTS D’ÉLÈVES
L’administration demande que soit fait prioritairement une déclaration sur l’application « fait établissement ».
Un protocole en lien avec la police et la gendarmerie existe.
En cas de situation particulièrement conflictuelle, l’équipe mobile de sécurité doit être présente. Il est également possible de déposer une plainte avec l’accompagnement de l’IEN. Le dépôt de plainte et l’accompagnement doivent être proposés par l’IEN.
Le Snudi FO précise que ce n’est pas toujours fait.
Mise en danger : les référents police / gendarmerie se déplacent chez les parents ou les convoquent pour un rappel à la loi.
Danger grave : le DASEN procède à un signalement au Procureur de la République.
Des exemples montrent que ce n’est pas la réalité de ce qui est fait. Il existe un risque de plainte pour non-assistance à personne en danger à l’encontre de l’administration si elle n’accompagne pas ses personnels en danger.
Accident de service : Les collègues ne sont pas informés de la possibilité de faire une déclaration d’accident de service.
Au niveau national, c’est présenté dans un guide, mais ce n’est pas indiqué dans les documents départementaux.
M le Secrétaire Général précise que le risque est qu’ensuite ce ne soit pas reconnu comme accident de service par les experts.
Le Snudi FO précise que parfois les experts valident l’accident de service et que le DASEN le rejette (2 cas connus à ce jour).
ATTEINTES A LA LAÏCITÉ
Plusieurs cas d’atteintes à la laïcité ont été signalés à la F3SCT.
La situation devient très inquiétante à Villeneuve-sur-Lot dans le second degré. En effet, il y a des situations de harcèlement et de pressions pour inciter des élèves à porter des vêtements religieux, des téléphones portables sonnent à l’heure des prières et des élèves remettent en cause les enseignements dispensés.
Les familles de nombreux élèves concernés sont en demande d’aide pour leur enfant.
FO demande à ce que le cadre soit posé clairement dans les établissements scolaires.
M le Secrétaire Général indique qu’un enseignant qui demande à un élève de ne pas porter un signe religieux est dans son droit. Il se dit préoccupé et prend en compte cette alerte. Une remontée aux services de l’état va être effectuée.
Il assure que M le DASEN apportera son soutien aux enseignants confrontés à ces atteintes à la laïcité.
Il précise que les agents ont besoin de formation, d’accompagnement et de soutien, ceci sera remonté au niveau académique.
VISITES D’ETABLISSEMENTS
Deux délégations de la F3SCT ont participé à des visites d’établissements à l’école maternelle François Mitterrand à Bon-Encontre et au Collège Paul Dangla.
Dans le 1er degré, la thématique retenue était les élèves hautement perturbateurs.
La journée de prérentrée 2024 des enseignants est fixée au vendredi 30 août 2024 par l’arrêté du 7 décembre 2022 définissant le calendrier scolaire 2024/2025.
Le cadre réglementaire de cette journée de prérentrée est défini par la note de service n° 83274 du 12/07/83 qui précise : « La journée de prérentrée a un usage traditionnel où le conseil des maîtres parachève l’organisation du service et de l’enseignement pour l’année »
La « prérentrée » n’est pas une obligation de service. La « prérentrée » est une activité hors enseignement, qui relève des tâches de préparation, dont aucun texte ne précise ni la durée ni les horaires. Son organisation relève de la liberté pédagogique de chaque enseignant, qui planifie et maîtrise son emploi du temps, et prépare sa classe pour le jour de la rentrée des élèves.
Les AESH ne sont pas soumis à la même réglementation que les enseignants. Ce sont les articles 3.1. et 3.4 de la circulaire n°2019-090 du 5 juin 2019 qui s’appliquent pour cette catégorie de personnels et, de fait, leur contrat de travail. Celui-ci mentionne un nombre d’heures total à faire sur 41 semaines dont le nombre d’heures exact d’accompagnement élèves. Dès lors, le reste des heures à faire, dites « heures invisibles » correspond aux heures passées en réunions et aux temps de préparation relatifs à l’accompagnement.
Ainsi, il peut être demandé aux AESH par les IEN à n’importe quel moment du temps hors scolaire de se réunir dans le cadre de l’accompagnement des élèves dans la limite du nombre d’heures invisibles.
Concernant la « prérentrée », il n’y a donc pas d’obligation pour les AESH d’être présents sur leur(s) école(s) si aucune consigne des IEN ou des directeurs n’a été donnée en ce sens.
Dans le cas contraire, il appartient aux collègues AESH de bien noter le nombre d’heures effectuées et de les déduire du quota « heures invisibles ».
Comme chaque année à cette période, les personnels se posent la même question sur la validité ou l’obligation d’une « 2ème journée de prérentrée ». Dans notre département, l’administration la baptise « journée de la rectrice », et prétend même imposer en son nom 6 h de formation supplémentaires au-delà des 18 h qui figurent dans nos obligations réglementaires de service.
Le calendrier scolaire officiel 2024/2025 a été fixé par l’arrêté du 7 décembre 2022, aucun texte règlementaire ne mentionne l’existence d’une « deuxième journée de prérentrée ». La réglementation n’envisage aucune dérogation, ni aucune interprétation de la part d’un IEN, d’un Directeur Académique ou de tout autre représentant de l’administration à propos de la date de la pré-rentrée. Aucun personnel ne peut être contraint d’être présent à l’école avant le vendredi 30 août 2023, jour de la prérentrée.
Pourquoi alors certains IEN ou directeurs parlent -ils d’une prétendue « 2ème journée de prérentrée » ? Certains font référence au renvoi de bas de page de l’annexe de l’arrêté du 7 décembre 2022 qui précise : « Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l’année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. »
A ce propos, le SNUDI-FO signale que :
Pour résumer :
De plus, le SNUDI-FO continue de demander à ce que la rentrée des enseignants soit fixée au 1er septembre et que l’année scolaire se termine le 30 juin au plus tard, sur 36 semaines ! En cas de problèmes ou de pressions, d’où qu’elles émanent, contactez immédiatement le SNUDI-FO !
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 a institué une journée de travail supplémentaire hors temps de présence devant élèves : la « journée de solidarité ». Notre syndicat s’y est toujours opposé. Cette journée de travail gratuit, inscrite dans la loi, s’impose donc aux salariés, dont les enseignants, les PsyEN et les AESH.
La déclinaison de la journée dite « de solidarité » dans l’Éducation Nationale est précisée par la note de service du 7 novembre 2005 : « Pour les enseignants des premier et second degrés et les personnels d’éducation, la date de cette journée (le cas échéant fractionnée en deux demi-journées) sera déterminée dans le premier degré, par l’inspecteur de l’éducation nationale après consultation du conseil des maîtres.»
Réglementairement, si la date est fixée par l’IEN, il doit avoir au préalable consulté le conseil des maîtres, d’autant plus que la note de service précise également : « Le dispositif prendra en compte les choix des équipes et des agents formulés au niveau des établissements et des services. »
Dans certains départements, les IEN se contentent de demander aux directeurs la (ou les) date(s) de ces deux demi- journées, ce qui est le scénario le plus avantageux pour les personnels.
Dans les départements où les IEN imposent arbitrairement la date de la journée de solidarité, le syndicat départemental peut donc intervenir :
Précisons également que la note de service indique : « Les dates auxquelles les agents seront appelés à effectuer le service lié à la journée de solidarité doivent être fixées avant la fin du 1er trimestre de l’année scolaire en cours. ». Un IEN ne peut donc pas réglementairement fixer la date de la journée dite « de solidarité » (ou des deux demi- journées dites « de solidarité ») après le 1er janvier.
Quant au contenu de cette journée, la note de service précise qu’«Il prendra la forme d’une concertation supplémentaire sur le projet d’école ou d’établissement, sur le projet de contrat d’objectif ou sur des actions en faveur de l’orientation et de l’insertion professionnelle des jeunes.»
Si la journée dite « de solidarité » doit être en rapport avec le projet d’école, les IEN n’ont pour autant pas la possibilité d’en imposer le contenu précis, d’autant plus que, rappelons-le, la note de service indique que « Le dispositif prendra en compte les choix des équipes et des agents formulés au niveau des établissements et des services. »
Le 1er juin 2023, une délégation du SNUDIFO47 a été reçue à sa demande à la DSDEN pour porter les revendications de nos collègues psychologues de l’Éducation nationale. Deux de nos adhérents Psy EN ont participé à cette délégation.
-> Prenez connaissance du compte-rendu de l’audience.
