{"id":421,"date":"2015-04-12T13:40:44","date_gmt":"2015-04-12T11:40:44","guid":{"rendered":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/2015\/04\/12\/resolution-de-lag-2015-du-snudifo-47\/"},"modified":"2015-04-12T13:40:44","modified_gmt":"2015-04-12T11:40:44","slug":"resolution-de-lag-2015-du-snudifo-47","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/2015\/04\/12\/resolution-de-lag-2015-du-snudifo-47\/","title":{"rendered":"R\u00e9solution de l&rsquo;AG 2015 du SNUDIFO 47"},"content":{"rendered":"<h2>? Pour la satisfaction des revendications, construire le rapport de force<\/h2>\n<p>Notre syndicat a pris toute sa place dans la pr\u00e9paration de la gr\u00e8ve interprofessionnelle du 9 avril, au c\u00f4t\u00e9 des salari\u00e9s du secteur public et du secteur priv\u00e9, dans le cadre de l&rsquo;appel lanc\u00e9 par les conf\u00e9d\u00e9rations FO et CGT, rejointes par la FSU et Solidaires, pour dire non au pacte de responsabilit\u00e9, non \u00e0 l&rsquo;aust\u00e9rit\u00e9 et \u00e0 la loi Macron. Face \u00e0 un gouvernement qui reste sourd aux revendications, la mobilisation de ce 9 avril constitue une \u00e9tape dans la construction du rapport de force favorable pour reconqu\u00e9rir les droits, les garanties statutaires, obtenir l\u2019augmentation imm\u00e9diate des traitements et salaires, c\u2019est-\u00e0-dire pour inverser les orientations actuelles.<\/p>\n<h2>? Apr\u00e8s les \u00e9lections professionnelles, maintenant, la syndicalisation<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 se f\u00e9licite du succ\u00e8s remport\u00e9 aux \u00e9lections professionnelles par Force ouvri\u00e8re, organisation qui progresse le plus \u00e0 l\u2019\u00c9ducation nationale. \u00c0 la CAPD, nous passons de 19,6\u00a0% en 2011 \u00e0 23\u00a0% en 2014 et obtenons un deuxi\u00e8me si\u00e8ge. Ces r\u00e9sultats confirment nos responsabilit\u00e9s vis \u00e0 vis des coll\u00e8gues dont nous assurons la d\u00e9fense des droits et des garanties statutaires. Mais la force du syndicat r\u00e9side dans le nombre de ceux qui y adh\u00e8rent. C&rsquo;est pourquoi l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 d\u00e9cide de lancer une campagne de syndicalisation et invite tous les adh\u00e9rents \u00e0 proposer \u00e0 leurs coll\u00e8gues de rejoindre le syndicalisme conf\u00e9d\u00e9r\u00e9, libre et ind\u00e9pendant incarn\u00e9 par Force ouvri\u00e8re. <\/p>\n<h2>? D\u00e9fendre l&rsquo;\u00e9cole publique, c&rsquo;est d\u00e9fendre ses enseignants<\/h2>\n<p>Alors que se multiplient les mises en cause et agressions de nos coll\u00e8gues, l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 exige de l&rsquo;administration qu&rsquo;elle assume ses responsabilit\u00e9s, applique syst\u00e9matiquement l&rsquo;article 11 de la loi n\u00b083-634 du 13 juillet 1983 qui pr\u00e9cise que <em>\u00ab la collectivit\u00e9 publique est tenue de prot\u00e9ger les fonctionnaires contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont ils pourraient \u00eatre victimes \u00e0 l&rsquo;occasion de leurs fonctions, et de r\u00e9parer, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le pr\u00e9judice qui en est r\u00e9sult\u00e9 \u00bb<\/em>. Pour faire face \u00e0 une situation de crise, nous demandons qu&rsquo;un protocole pr\u00e9cis soit discut\u00e9 et d\u00e9fini en CHSCT.<\/p>\n<p>Face \u00e0 l&rsquo;ing\u00e9rence galopante de certains parents et de certaines collectivit\u00e9s territoriales, en particulier depuis la r\u00e9forme des rythmes scolaires, les IEN et le DASEN, doivent prot\u00e9ger les enseignants en les soutenant dans leurs missions et dans leurs choix professionnels.<br \/>\nPr\u00e9server l&rsquo;\u00e9cole de la R\u00e9publique, c&rsquo;est d&rsquo;abord r\u00e9tablir l&rsquo;autorit\u00e9 de ses enseignants.<\/p>\n<p>Les conflits entre enseignants, de plus en plus nombreux, ne peuvent se r\u00e9gler que dans le respect du statut. Les divers projets et autres dispositifs p\u00e9dagogiques ne peuvent pas se substituer \u00e0 nos droits garantis par notre statut, en particulier  la libert\u00e9 p\u00e9dagogique individuelle et l&rsquo;ind\u00e9pendance professionnelle.     <\/p>\n<h2>? D\u00e9fense du droit \u00e0 mutation<\/h2>\n<p>Face \u00e0 un mouvement national calamiteux (toujours moins de coll\u00e8gues satisfaits, des situations douloureuses qui perdurent), l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 revendique que le Minist\u00e8re impose des EXEAT-INEAT en nombre cons\u00e9quent aux d\u00e9partements et demande que tous les EXEAT soient accord\u00e9s dans le d\u00e9partement pour pouvoir d\u00e9bloquer des situations. La situation catastrophique du remplacement dans le d\u00e9partement justifie \u00e0 elle seule d&rsquo;accorder des demandes d&rsquo;INEAT. Elle revendique \u00e9galement pour tous les coll\u00e8gues b\u00e9n\u00e9ficiant d&rsquo;une RQTH l&rsquo;attribution des 800 points de majoration du bar\u00e8me.<\/p>\n<p>Concernant le mouvement d\u00e9partemental, l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 d\u00e9nonce le fait qu&rsquo;au nom du \u00ab\u00a0cadrage acad\u00e9mique\u00a0\u00bb, il n&rsquo;existe plus aucune marge de man\u0153uvre \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelon d\u00e9partemental pour apporter des am\u00e9liorations aux op\u00e9rations du mouvement. Elle d\u00e9nonce \u00e9galement le r\u00f4le r\u00e9serv\u00e9 aux organisations syndicales dans les groupes de travail\u00a0: cautionner les mesures d\u00e9cid\u00e9es par avance \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelon sup\u00e9rieur, donnant l&rsquo;illusion que chacun a \u00e9t\u00e9 \u00e9cout\u00e9 (c&rsquo;est le pr\u00e9tendu \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb dont les pouvoirs publics nous rebattent les oreilles).<\/p>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 se f\u00e9licite de l&rsquo;unit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelon d\u00e9partemental ou \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelon acad\u00e9mique pour revendiquer\u00a0:<br \/>\nl&rsquo;abandon des dispositifs de profilage des postes et le r\u00e9tablissement du bar\u00e8me comme unique \u00e9l\u00e9ment d&rsquo;affectation\u00a0;<br \/>\nla lev\u00e9e du blocage des postes (18 postes-classes bloqu\u00e9s pour les PES \u00e0 la rentr\u00e9e prochaine dans notre d\u00e9partement).<br \/>\nl&rsquo;accord de toutes les demandes de temps partiel dans le d\u00e9partement<\/p>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 invite les adh\u00e9rents \u00e0 signer et \u00e0 faire signer massivement la p\u00e9tition intersyndicale acad\u00e9mique qui demande l&rsquo;abandon du profilage des postes.<\/p>\n<h2>? Direction d&rsquo;\u00e9cole<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 approuve le positionnement des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel FO qui d\u00e9noncent le syst\u00e8me inique des commissions d&rsquo;entretien pour acc\u00e9der \u00e0 liste d&rsquo;aptitude des directeurs d&rsquo;\u00e9cole. Elle revendique en particulier la suppression de la circulaire mouvement de l&rsquo;interdiction faite aux coll\u00e8gues faisant fonction et refus\u00e9s sur la liste d&rsquo;aptitude de pouvoir demander pendant un an un poste de direction \u00e0 titre provisoire.<br \/>\nL&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 d\u00e9nonce la mascarade des groupes de travail organis\u00e9s pour soi-disant avancer dans la \u00ab\u00a0simplification\u00a0\u00bb des t\u00e2ches des directeurs mais dont l&rsquo;objectif r\u00e9el est de territorialiser les directeurs d&rsquo;\u00e9coles  par la mise en place de protocoles acad\u00e9miques, en contradiction avec le d\u00e9cret de 1989. Elle revendique un v\u00e9ritable all\u00e9gement des t\u00e2ches des directeurs dans le respect du cadre national de la fonction. Elle r\u00e9clame \u00e9galement une r\u00e9elle am\u00e9lioration du r\u00e9gime de d\u00e9charge\u00a0: au moins une journ\u00e9e hebdomadaire pour tous.<\/p>\n<h2>? D\u00e9fense du droit au temps partiel<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 approuve l&rsquo;exigence formul\u00e9e par les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel SNUDIFO, SNUipp-FSU et SE-UNSA que toutes les demandes de temps partiels sur autorisation soient accept\u00e9es. Elle approuve \u00e9galement leur opposition \u00e0 ce que les demandes de temps partiels soient examin\u00e9es selon des crit\u00e8res qui ne sont pas contenus dans la loi n\u00b0 84-16 du 11 janvier 1984 ou dans la circulaire n\u00b0 2014-116 du 3 septembre 2014. Avec eux elle refuse que les candidats puissent \u00eatre d\u00e9partag\u00e9s en fonction d&rsquo;une quelconque motivation de leur demande.<br \/>\nSi l&rsquo;Inspecteur d&rsquo;Acad\u00e9mie a annonc\u00e9 accorder toutes les demandes cette ann\u00e9e, l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 invite n\u00e9anmoins ses repr\u00e9sentants en CAPD \u00e0 rester vigilants.<\/p>\n<h2>? D\u00e9fendre l&rsquo;\u00e9cole publique, c&rsquo;est lui accorder les moyens n\u00e9cessaires<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 d\u00e9nonce les mesures de carte scolaire, d\u00e9coulant directement de la politique d&rsquo;aust\u00e9rit\u00e9, d\u00e9cid\u00e9es unilat\u00e9ralement par l&rsquo;Inspecteur d&rsquo;Acad\u00e9mie. Elle revendique l&rsquo;attribution des moyens n\u00e9cessaires pour baisser significativement le nombre d&rsquo;\u00e9l\u00e8ves par classe (pas plus de 25), pour r\u00e9tablir les postes de RASED supprim\u00e9s ces derni\u00e8res ann\u00e9es et augmenter le nombre de rempla\u00e7ants pour r\u00e9pondre aux besoins. Face aux nouveaux dispositifs de la loi de \u00ab\u00a0refondation\u00a0\u00bb qui remettent en cause nos garanties statutaires (dispositif d&rsquo;accueil des moins de 3 ans, PDMQDC), elle revendique\u00a0: autant de ma\u00eetres que de classes n\u00e9cessaires.<br \/>\nEn ce sens, l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 approuve l&rsquo;intervention du repr\u00e9sentant FO au CTSD et au CDEN. Elle donne mandat au conseil syndical pour continuer \u00e0 aider les coll\u00e8gues \u00e0 se mobiliser avec les parents et les \u00e9lus pour obtenir satisfaction.<\/p>\n<h2>? Rythmes scolaires\u00a0: rien n&rsquo;est r\u00e9gl\u00e9<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 approuve la position constante du SNUDIFO pour l&rsquo;abrogation de la r\u00e9forme dite des rythmes scolaires. Elle constate le rejet grandissant de nos coll\u00e8gues confront\u00e9s \u00e0 ses  cons\u00e9quences sur leur pouvoir d&rsquo;achat (frais de d\u00e9placement, de garde d&rsquo;enfants\u2026), sur leur statut et leurs conditions de travail.<br \/>\nAu moment o\u00f9 le minist\u00e8re cherche \u00e0 aggraver la territorialisation avec notamment la g\u00e9n\u00e9ralisation des PEDT, elle invite les adh\u00e9rents \u00e0 faire remonter au syndicat toute tentative de mise en place d&rsquo;un PEDT soumettant les enseignants aux tutelles des mairies ou des intercommunalit\u00e9s, \u00e0 signaler toute les atteintes aux droits statutaires, aux conditions de travail, \u00e0 la la\u00efcit\u00e9\u2026<br \/>\nElle invite les coll\u00e8gues rempla\u00e7ants \u00e0 saisir le syndicat en cas de probl\u00e8me pour la r\u00e9cup\u00e9ration des heures effectu\u00e9es au-del\u00e0 des obligations r\u00e9glementaires de service.<\/p>\n<h2>? Pour le droit \u00e0 une v\u00e9ritable formation continue<\/h2>\n<p>L&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 d\u00e9nonce la liquidation du droit \u00e0 la formation continue volontaire sur le temps de travail\u00a0: plus de stage autres que des formations \u00e0 public d\u00e9sign\u00e9 pour mettre en place les contre-r\u00e9formes.<br \/>\nElle revendique le r\u00e9tablissement d&rsquo;un v\u00e9ritable plan de formation disciplinaire sur le temps scolaire et l&rsquo;abandon des animations p\u00e9dagogiques obligatoires.<br \/>\nConcernant le dispositif m@gist\u00e8re, elle approuve le vote, lors du CHSCT minist\u00e9riel du 12 mars, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des organisations syndicales (FO &#8211; FSU &#8211; UNSA) d&rsquo;un v\u0153u contre la mise en place de ce nouveau fonctionnement\u00a0: <em>\u00ab Compte-tenu des nombreux probl\u00e8mes pos\u00e9s par cette formation \u00e0 distance, le CHSCT Minist\u00e9riel demande que celle-ci n\u2019ait lieu que sur la base du volontariat et qu\u2019aucune sanction ne soit engag\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre des coll\u00e8gues qui ne veulent pas entrer dans le dispositif, et qu\u2019une v\u00e9ritable formation soit mise en place \u00bb<\/em>.<br \/>\nElle mandate ses repr\u00e9sentants au CHSCT D\u00e9partemental pour y pr\u00e9senter le m\u00eame v\u0153u.<br \/>\nL&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du SNUDIFO 47 exige qu&rsquo;aucune sanction ne soit engag\u00e9e contre un coll\u00e8gue qui ne voudrait pas, ou ne pourrait pas valider tous les items impos\u00e9s par la mise en place de cette formation, qui n&rsquo;a de formation que le nom. Elle invite les coll\u00e8gues \u00e0 informer le syndicat de tous les probl\u00e8mes qu&rsquo;ils rencontrent.<\/p>\n<div align='right'><em>R\u00e9solution vot\u00e9e \u00e0 l&rsquo;unanimit\u00e9.<\/em><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>? Pour la satisfaction des revendications, construire le rapport de force Notre syndicat a pris toute sa place dans la pr\u00e9paration de la gr\u00e8ve interprofessionnelle du 9 avril, au c\u00f4t\u00e9 des salari\u00e9s du secteur public et du secteur priv\u00e9, dans le cadre de l&rsquo;appel lanc\u00e9 par les conf\u00e9d\u00e9rations FO et CGT, rejointes par la FSU [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-421","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/421","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=421"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/421\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=421"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=421"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=421"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}