{"id":243,"date":"2012-02-10T17:11:00","date_gmt":"2012-02-10T16:11:00","guid":{"rendered":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/2012\/02\/10\/ctsd-carte-scolaire-2d-degre\/"},"modified":"2012-02-10T17:11:00","modified_gmt":"2012-02-10T16:11:00","slug":"ctsd-carte-scolaire-2d-degre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/2012\/02\/10\/ctsd-carte-scolaire-2d-degre\/","title":{"rendered":"CTSD Carte Scolaire 2d degr\u00e9"},"content":{"rendered":"<p class=\"post_excerpt\">Ordre du jour :<br \/>\n&#8211; Examen du projet de r\u00e8glement int\u00e9rieur du CTSD<br \/>\n&#8211; Pr\u00e9paration de la rentr\u00e9e 2012 dans le second degr\u00e9.<br \/>\n&#8211; Questions diverses<\/p>\n<p><!--more--><\/p>\n<h2>? Intemp\u00e9ries<\/h2>\n<p><strong>D\u00e9claration Pr\u00e9alable de la FNEC-FP FO<\/strong><br \/>\n<br \/>Notre d\u00e9partement conna\u00eet des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques \u00ab\u00a0exceptionnelles\u00a0\u00bb depuis pr\u00e8s d&rsquo;une semaine&#8230; Si on peut qualifier d&rsquo;exceptionnel le fait qu&rsquo;il neige et qu&rsquo;il g\u00e8le au mois de f\u00e9vrier.<br \/>\nCe qui est exceptionnel en revanche, ce sont les cons\u00e9quences d\u00e9sastreuses sur les services publics r\u00e9publicains.<br \/>\n<br \/>Ce sont les mesures de la RGPP, dont FO demande l&rsquo;abandon, dans le cadre de la r\u00e9duction des d\u00e9ficits publics, qui sont responsables de cette situation\u00a0: on a pu constater cette semaine les cons\u00e9quences du d\u00e9sengagement de l&rsquo;\u00c9tat, en particulier avec la suppression des services de la DDE et les notions de r\u00e9seau principal et de r\u00e9seau secondaire&#8230; Le probl\u00e8me est qu&rsquo;une grande partie du Lot et Garonne est devenue une r\u00e9publique secondaire o\u00f9 les citoyens se sont retrouv\u00e9s livr\u00e9s \u00e0 eux-m\u00eames&#8230;<br \/>\n<br \/>Dans cette situation le Pr\u00e9fet a eu raison d&rsquo;interdire les transports scolaires.<br \/>\nMais pourquoi vouloir maintenir l&rsquo;ouverture des \u00e9tablissements scolaires et comment comprendre le silence de l&rsquo;\u00c9ducation Nationale\u00a0?<br \/>\n<br \/>Pour la FNEC-FP FO, les \u00e9tablissements scolaires auraient d\u00fb \u00eatre ferm\u00e9s tant que les transports scolaires \u00e9taient interdits.<br \/>\n<br \/>Aucune information sur les obligations, les responsabilit\u00e9s, les risques pris par les personnels&#8230;<br \/>\n<br \/>Dans les lyc\u00e9es et coll\u00e8ges, comment assurer l&rsquo;accueil des quelques \u00e9l\u00e8ves pr\u00e9sents sans aucune garantie qu&rsquo;ils puissent \u00eatre encadr\u00e9s par des professeurs, par des surveillants, que les services de cantine soient assur\u00e9s\u00a0?<br \/>\n<br \/>Dans les \u00e9coles, dans des conditions ne permettant pas d&rsquo;assurer un service d&rsquo;enseignement, quelle est la responsabilit\u00e9 des enseignants sur le temps scolaire\u00a0?<br \/>\n<br \/>Quelle est la responsabilit\u00e9 des personnels de l&rsquo;\u00c9ducation Nationale en cas d&rsquo;accident d&rsquo;un \u00e9l\u00e8ve dans l&rsquo;\u00e9tablissement\u00a0?<br \/>\n<br \/>Si un service d&rsquo;accueil doit \u00eatre mis en place dans les \u00e9coles, il est de la responsabilit\u00e9 des mairies, pas de l&rsquo;\u00c9ducation Nationale et encore moins des enseignants.<br \/>\n<br \/>La d\u00e9cision de fermer les \u00e9tablissements, parce que l&rsquo;enseignement ne pouvait \u00eatre assur\u00e9, s&rsquo;imposait donc \u00e0 l&rsquo;\u00c9ducation Nationale, libre \u00e0 chaque mairie d&rsquo;organiser un service d&rsquo;accueil au cas par cas.<br \/>\n<br \/>En tout \u00e9tat de cause, la FNEC-FP FO demande \u00e0 ce qu&rsquo;il n&rsquo;y ait aucun retrait de salaire ni aucune pression exerc\u00e9e, de quelque forme que ce soit, \u00e0 l&rsquo;encontre des personnels.<br \/>\n<br \/>La FNEC-FP FO demande que les mesures soient prises \u00e0 l&rsquo;avenir pour que l&rsquo;Inspection Acad\u00e9mique puisse informer pr\u00e9cis\u00e9ment les personnels et les parents d&rsquo;\u00e9l\u00e8ves, au jour le jour, via son site Internet et les m\u00e9dias.<\/p>\n<p><strong>Discussion<\/strong><br \/>\n<br \/>L&rsquo;IA se justifie en expliquant que la d\u00e9cision de fermeture des \u00e9coles est du ressort du Pr\u00e9fet. Malgr\u00e9 les conditions il fallait assurer la continuit\u00e9 du service public.<br \/>\n<br \/>Il n&rsquo;y aura pas de retrait de salaire pour les personnels qui n&rsquo;ont pas pu se rendre \u00e0 leur travail ni pour ceux qui sont repartis parce qu&rsquo;il n&rsquo;y avait pas d&rsquo;\u00e9l\u00e8ves dans l&rsquo;\u00e9cole.<br \/>\n<br \/>Elle cite le cas d&rsquo;une \u00e9cole o\u00f9 les enseignants \u00ab\u00a0ont refus\u00e9 d&rsquo;accueillir les \u00e9l\u00e8ves\u00a0\u00bb\u00a0: ils seront convoqu\u00e9s par l&rsquo;IEN et ils auront un rappel \u00e0 la loi et un retrait de salaire.<br \/>\n<br \/>Elle pr\u00e9cise que, hors journ\u00e9e de gr\u00e8ve, la r\u00e9glementation oblige les enseignants \u00e0 accueillir les \u00e9l\u00e8ves des autres classes pr\u00e9sents.<br \/>\n<br \/>Pour ce qui est de la s\u00e9curit\u00e9, en cas d&rsquo;accident d&rsquo;un \u00e9l\u00e8ve, c&rsquo;est la mairie qui est responsable, pas les enseignants.<\/p>\n<p>La FSU demande que que soit r\u00e9uni rapidement un CHSCT (Comit\u00e9 Hygi\u00e8ne S\u00e9curit\u00e9 et Conditions de Travail) pour faire le bilan de cette semaine intemp\u00e9ries. FO s&rsquo;y associe avec l&rsquo;UNSA.<\/p>\n<p><strong>Remarque\u00a0:<\/strong> le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral annonce la mise en place du nouveau CHSCT et la r\u00e9partition des 7 si\u00e8ges\u00a0: 4 pour la FSU, 2 pour l&rsquo;UNSA, 1 pour la CFDT&#8230; FO lui a demand\u00e9 comment il \u00e9tait possible qu&rsquo;en ayant plus de voix que la CFDT nous n&rsquo;ayons pas de si\u00e8ge&#8230; Apr\u00e8s quelques secondes, embarrass\u00e9, il convient d&rsquo;une \u00ab\u00a0erreur de calcul\u00a0\u00bb et annonce la nouvelle r\u00e9partition\u00a0: 4 pour la FSU, 1 pour l&rsquo;UNSA, 1 pour FO, 1 pour la CFDT. Acte manqu\u00e9\u00a0?<\/p>\n<p>Pour FO, en l&rsquo;absence d&rsquo;information et d&rsquo;organisation de l&rsquo;IA durant toute la semaine, il  n&rsquo;est pas question d&rsquo;envisager des sanctions contre les enseignants qui auraient refus\u00e9 d&rsquo;accueillir les \u00e9l\u00e8ves. D&rsquo;autant plus que la notion de refus est \u00e0 prouver (s&rsquo;agit-il d&rsquo;un refus ou d&rsquo;un simple conseil aux parents de garder leur enfant \u00e0 la maison si c&rsquo;est possible?). Nous demandons donc que, vu les conditions (les enseignants se sont retrouv\u00e9s livr\u00e9s \u00e0 eux-m\u00eames sans aucune information ni consigne de la part de l&rsquo;IA), il n&rsquo;y ait aucune sanction ni retrait de salaire.<br \/>\n<br \/>L&rsquo;IA maintient sa position&#8230;<\/p>\n<p><strong>Remarque\u00a0:<\/strong> le SNUDI FO le l\u00e2chera pas l&rsquo;affaire\u00a0!<br \/>\n<br \/>Les informations distill\u00e9es au compte-goutte par l&rsquo;IA et sans qu&rsquo;elles puissent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es ne permettent pas de d\u00e9fendre ce dossier en CTSD. Nous y travaillons et il semble que beaucoup d&rsquo;affirmations de l&rsquo;IA soient erron\u00e9es.<br \/>\n<br \/>En tout \u00e9tat de cause, il n&rsquo;est pas acceptable pour le SNUDI FO de faire reporter la responsabilit\u00e9 de telle ou telle d\u00e9cision individuellement sur les enseignants\u00a0: c&rsquo;est l&rsquo;IA qui aurait d\u00fb g\u00e9rer cette crise et organiser le service en donnant des consignes claires et conformes \u00e0 la l\u00e9gislation. \u00c7a n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 fait.<br \/>\nLe repr\u00e9sentant FO au CHSCT interviendra en ce sens.<\/p>\n<h2>? Carte Scolaire 2d degr\u00e9<\/h2>\n<p><strong>D\u00e9claration Pr\u00e9alable de la FNEC-FP FO<\/strong><br \/>\n<br \/>Pour ce qui est de l&rsquo;ordre du jour principal de ce CTSD, la carte scolaire du second degr\u00e9, nous sommes contre la suppression de 17 postes dans le d\u00e9partement qui se traduit automatiquement par plus d&rsquo;\u00e9l\u00e8ves par classe, par la fermeture de fili\u00e8res, par l&rsquo;\u00e9loignement pour certains \u00e9l\u00e8ves ou encore par la limitation du redoublement&#8230;. Au contraire\u00a0:<br \/>\n&#8211; La FNEC-FP FO revendique la cr\u00e9ation de tous les postes n\u00e9cessaires pour le retour \u00e0 des seuils \u00e0 25 en coll\u00e8ge et 30 en lyc\u00e9e.<br \/>\n<br \/>Nous demandons les moyens pour que chaque coll\u00e8ge soit \u00e0 m\u00eame d\u2019obtenir des effectifs r\u00e9duits en langues, SVT, sciences physique et technologie.<br \/>\n&#8211; Au lyc\u00e9e, nous n\u2019acceptons pas que certaines options soient limit\u00e9es \u00e0 un seul groupe d\u2019\u00e9l\u00e8ve par \u00e9tablissement. Nous demandons l\u2019ouverture du nombre de groupes n\u00e9cessaires pour satisfaire l\u2019ensemble des demandes et pour toutes les options.<br \/>\n&#8211; Un certain nombre de postes d\u2019administratifs sont menac\u00e9s de disparition du fait des restructurations et mutualisations de services. Nous demandons l\u2019abandon des mutualisations de services et le maintien des postes.<br \/>\n&#8211; Quant \u00e0 l&rsquo;enseignement professionnel, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique y oppose l&rsquo;apprentissage en alternance : c&rsquo;est le d\u00e9mant\u00e8lement de l&rsquo;apprentissage professionnel qui est organis\u00e9. Ils sont d&rsquo;ailleurs particuli\u00e8rement touch\u00e9s par la DGH 2012. <\/p>\n<ul>\n<li> Mauvaise orientation des \u00e9l\u00e8ves qui sont pouss\u00e9s vers la voie g\u00e9n\u00e9rale et\/ou technologique contre leur gr\u00e9 et\/ou sans qu\u2019ils aient les qualit\u00e9s requises pour ce genre de formation ;    <\/li>\n<li> Manque de formations de niveau V qui pourraient permettre \u00e0 ceux qui ont \u00e9t\u00e9 en \u00e9chec au coll\u00e8ge unique de reprendre go\u00fbt aux \u00e9tudes ;    <\/li>\n<li> D\u00e9mant\u00e8lement des structures de l\u2019enseignement adapt\u00e9 aux diff\u00e9rents handicaps ;    <\/li>\n<li> D\u00e9couragement du personnel enseignant.<br \/>\n<br \/>FO demande le maintien des dipl\u00f4mes nationaux reconnus par les conventions collectives et l&rsquo;ouverture des fili\u00e8res professionnelles et technologiques n\u00e9cessaires.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Bien \u00e9videmment nos revendications co\u00fbtent cher&#8230;<br \/>\n<br \/>Bien moins cher cependant que les milliards d&rsquo;euros d&rsquo;exon\u00e9rations patronales accord\u00e9es chaque ann\u00e9e par l&rsquo;\u00c9tat et que le remboursement des int\u00e9r\u00eats de la dette, premier poste budg\u00e9taire de l&rsquo;\u00c9tat, aux banquiers et aux sp\u00e9culateurs.<br \/>\n<br \/>Ce n&rsquo;est qu&rsquo;une question de choix, nous avons fait le n\u00f4tre.<\/p>\n<p><strong>Discussion<\/strong><br \/>\n<br \/>Le cadre de ces nouveaux CTSD est que nous craignions\u00a0: aucune place n&rsquo;est laiss\u00e9e \u00e0 la n\u00e9gociation, \u00e0 la d\u00e9fense des revendications. L&rsquo;IA annonce tr\u00e8s clairement qu&rsquo;elle doit rendre 17 ETP (\u00c9quivalent Temps Plein) dans le second degr\u00e9 et qu&rsquo;il n&rsquo;est pas possible d&rsquo;y d\u00e9roger. Les syndicats sont donc invit\u00e9s \u00e0 donner leur avis sur la r\u00e9partition des baisses de DGH (Dotation Globale Horaire).<br \/>\n<br \/>FO refuse ce cadre et continuera \u00e0 d\u00e9fendre les revendications d\u00e9finies par les personnels.<br \/>\n<br \/>Nous faisons remarquer que ces baisses de DGH ont des cons\u00e9quences tr\u00e8s concr\u00e8tes\u00a0:<br \/>\n<br \/>Au LP de Marmande, la baisse des Heures Postes ne permettent pas de maintenir des services complets sur des disciplines tr\u00e8s sp\u00e9cifiques. Un chantage est exerc\u00e9 sur certains professeurs du LP\u00a0: soit ils compl\u00e8tent leur service sur une autre mati\u00e8re au coll\u00e8ge, soit ils prennent le risque de voir leur poste supprim\u00e9&#8230; En clair, il est demand\u00e9 aux enseignants de renoncer au respect de leur statut, de d\u00e9t\u00e9riorer leurs conditions de travail, pour esp\u00e9rer conserver leur poste&#8230; Jusqu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;ann\u00e9e prochaine.<br \/>\n<br \/>Une d\u00e9l\u00e9gation du LP de Marmande devrait \u00eatre re\u00e7ue par l&rsquo;IA dans les prochains jours.<\/p>\n<p>2 logiques s&rsquo;opposent\u00a0:<br \/>\n&#8211; Celle du gouvernement qui d\u00e9cide sur des crit\u00e8res strictement budg\u00e9taires d&rsquo;imposer les suppressions de postes et de les r\u00e9partir localement\u00a0;<br \/>\n&#8211; Celle de FO qui constate \u00e9tablissement par \u00e9tablissement les cons\u00e9quences de ces suppressions et qui revendique les postes n\u00e9cessaires pour assurer notre missions d&rsquo;enseignement.<\/p>\n<p>\u00c0 noter que l&rsquo;IA garde en r\u00e9serve 172 Heures Postes et 45 Heures Suppl\u00e9mentaires Ann\u00e9es\u00a0: chaque \u00e9tablissement doit donc se mobiliser et demander \u00e0 \u00eatre re\u00e7u par l&rsquo;IA pour exiger les heures et les postes qu&rsquo;il leur manque pour assurer le maintien des fili\u00e8res et les postes d&rsquo;enseignants n\u00e9cessaires.<\/p>\n<p>Pour la FNEC-FP FO,<br \/>\n<br \/>Christophe Attias, Laurent Malbec<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Ordre du jour : &#8211; Examen du projet de r\u00e8glement int\u00e9rieur du CTSD &#8211; Pr\u00e9paration de la rentr\u00e9e 2012 dans le second degr\u00e9. &#8211; Questions diverses<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-243","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/243","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=243"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/243\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=243"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=243"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/snudifo47.net\/new\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=243"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}